Mandat et nomination des membres
Les CÉR ont comme mandat d'évaluer et valider le caractère éthique des projets de recherche avec des êtres humains menés par des membres du corps professoral et de la population étudiante et d'en faire le suivi après leur mise en marche. Les CÉR vérifient aussi comment tout chercheur compte assumer ses responsabilités en matière d'éthique. De plus, les CÉR approuvent tout projet impliquant la population étudiante, le corps professoral ou les membres du personnel comme participants.
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Les membres des CÉR sont nommés par la Vice-rectrice à la recherche.
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Les mandats sont d'une durée de deux ans, renouvelable une fois. Ceux-ci sont étalés de façon à créer un chevauchement et assurer la continuité du travail des comités.
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Le mandat des membres étudiants sont d'un an, renouvelable deux fois.
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Pour la période de transition, certains membres sont nommés pour un mandat de trois ans afin d'assurer la continuité.
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Une période d'observation et de formation a lieu au début du mandat.
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La Vice-rectrice à la recherche peut nommer des membres suppléants afin que les activités des comités ne soient pas paralysées par des imprévus.